Les pages de droit public principalement ainsi que toutes autres branches de droit - Webmestre : Bertrand GRONDIN
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Discussion utilisateur:Copyleft : Différence entre versions

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Voici les principaux mots clés : usus, licence, reproduction, exception et remuneration pour copie privee, droits voisins, droit d'auteur, droit de citation, accord de representation, prestations, patrimoine, exploitation normale, responsables, assure social, titulaire, protection des renseignements,  economie numerique, reproduction integrale, courtes citations, droit exclusif
 
Voici les principaux mots clés : usus, licence, reproduction, exception et remuneration pour copie privee, droits voisins, droit d'auteur, droit de citation, accord de representation, prestations, patrimoine, exploitation normale, responsables, assure social, titulaire, protection des renseignements,  economie numerique, reproduction integrale, courtes citations, droit exclusif
 
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:Merci pour la bonne volonté dont tu fais preuve sur le site. Amicalement, [[Utilisateur:Vyk|'''Vyk''']] <small style="line-height:1.5em;font-size:80%"><sub>&#91;[[Discussion utilisateur:Vyk|''talk'']] &#93;</sub></small> 30 mai 2009 à 13:28 (UTC)
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:Merci pour la bonne volonté dont tu fais preuve sur le site. Amicalement, {{Utilisateur:Vyk/Signature}} 30 mai 2009 à 13:28 (UTC)

Version actuelle en date du 18 octobre 2009 à 14:31

Bienvenue sur ce projet consacré au droit public, au contentieux administratif ainsi qu'à toutes branches de droit selon des désirs des contributeurs. N'hésite pas à nous laisser un message dans la La Salle des pas perdus.

Les pages d'aide sont là pour t'aider à contribuer.

Je te souhaite une bonne continuation.Bertrand GRONDIN 5 mai 2009 à 23:26 (UTC)

La mind map sur le droit des contrats fait 51MO (licence CC-BY-SA-NC) : je vais essayer de l'importer sur wiki malgré sa taille Voici les principaux mots clés : usus, licence, reproduction, exception et remuneration pour copie privee, droits voisins, droit d'auteur, droit de citation, accord de representation, prestations, patrimoine, exploitation normale, responsables, assure social, titulaire, protection des renseignements, economie numerique, reproduction integrale, courtes citations, droit exclusif --rd 28 mai 2009 à 21:29 (UTC)

Merci pour la bonne volonté dont tu fais preuve sur le site. Amicalement, Vyk | 30 mai 2009 à 13:28 (UTC)