Les pages de droit public principalement ainsi que toutes autres branches de droit - Webmestre : Bertrand GRONDIN
Ce wiki possède 556 articles.

Fichier:PD-icon.png

De Gdn
Aller à : navigation, rechercher
PD-icon.png(220 × 220 pixels, taille du fichier : 4 Kio, type MIME : image/png)

Description

repiqué depuis commons à partir du fichier svg

Statut du copyright

<div style="clear:both; height:6px;" />

GFDL GFDL Vous avez la permission de copier, distribuer et/ou modifier ce document selon les termes de la licence de documentation libre GNU, version 1.2 ou plus récente publiée par la Free Software Foundation ; sans sections inaltérables, sans texte de première page de couverture et sans texte de dernière page de couverture.


Source

COMMONS

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel19 mars 2009 à 10:12Vignette pour la version du 19 mars 2009 à 10:12220 × 220 (4 Kio)Grondin (discuter | contributions)
  • Vous ne pouvez pas remplacer ce fichier.

Le fichier suivant est un duplicata de celui-ci (plus de détails) :

Aucune page n'utilise ce fichier.