Les pages de droit public principalement ainsi que toutes autres branches de droit - Webmestre : Bertrand GRONDIN
Ce wiki possède 556 articles.

Fichier:Derecho.svg

De Gdn
Révision de 13 juillet 2007 à 07:29 par Grondin (discuter | contributions) (Import depuis Commons commons:Image:Derecho.svg == imports originaux == *(suppr) (actu) 3 août 2006 à 03:26 . . Octavio L (Discuter | Contributions) . . 110×106 (12 426 octets) (Own work based on: # Image:P blank.svg # Image:Scale of justice.png {)

(diff) ← Version précédente | Voir la version courante (diff) | Version suivante → (diff)
Aller à : navigation, rechercher
Fichier d'origine(Fichier SVG, résolution de 512 × 522 pixels, taille : 19 Kio)

Ce fichier provient de un dépôt partagé. Il peut être utilisé par d'autres projets. Sa description sur sa page de description est affichée ci-dessous.

Description

Import depuis Commons commons:Image:Derecho.svg

imports originaux

  • (suppr) (actu) 3 août 2006 à 03:26 . . Octavio L (Discuter | Contributions) . . 110×106 (12 426 octets) (Own work based on: # Image:P blank.svg # Image:Scale of justice.png
GNU head This work, previously under Public Domain, or a Free License has been digitally enhanced, I the creator of this work, hereby grant the permission to copy, distribute and/or modify this document under the terms of the GNU Free Documentation License, Version 1.2 or any later version published by the Free Software Foundation; with no Invariant Sections, no Front-Cover Texts, and no Back-Cover Texts.
Subject to disclaimers.
Category:P icons Category:Law)

Statut du copyright

<div style="clear:both; height:6px;" />

GFDL GFDL Vous avez la permission de copier, distribuer et/ou modifier ce document selon les termes de la licence de documentation libre GNU, version 1.2 ou plus récente publiée par la Free Software Foundation ; sans sections inaltérables, sans texte de première page de couverture et sans texte de dernière page de couverture.


Source

commons:Image:Derecho.svg

Description

Description
Español: Derecho
Date
Source Travail personnel basé sur : Scale of justice 2.svg et P blank.svg
Auteur Octavio L
Autres versions

Œuvres dérivées de ce fichier :

SVG information
InfoField
 
Le code de ce fichier SVG est valide.
 
Cette icône a été créée avec un logiciel SVG inconnu

Conditions d’utilisation

Octavio L, en tant que détenteur des droits d’auteur sur cette œuvre, la publie sous la licence suivante :
GNU head This work, previously under Public Domain, or a Free License has been digitally enhanced, I the creator of this work, hereby grant the permission to copy, distribute and/or modify this document under the terms of the GNU Free Documentation License, Version 1.2 or any later version published by the Free Software Foundation; with no Invariant Sections, no Front-Cover Texts, and no Back-Cover Texts.
w:fr:Creative Commons
paternité partage à l’identique
Ce fichier est disponible selon les termes de la licence Creative Commons Attribution – Partage dans les Mêmes Conditions 3.0 (non transposée).
Vous êtes libre :
  • de partager – de copier, distribuer et transmettre cette œuvre
  • d’adapter – de modifier cette œuvre
Sous les conditions suivantes :
  • paternité – Vous devez donner les informations appropriées concernant l'auteur, fournir un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été faites. Vous pouvez faire cela par tout moyen raisonnable, mais en aucune façon suggérant que l’auteur vous soutient ou approuve l’utilisation que vous en faites.
  • partage à l’identique – Si vous modifiez, transformez, ou vous basez sur cette œuvre, vous devez distribuer votre contribution sous la même licence ou une licence compatible avec celle de l’original.
Ce bandeau de licence a été ajouté à ce fichier dans le cadre de la procédure de mise à jour des licences des images sous GFDL.

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel29 avril 2010 à 16:01Vignette pour la version du 29 avril 2010 à 16:01512 × 522 (19 Kio)DieBuche-raster image

Le fichier suivant est un duplicata de celui-ci (plus de détails) :

La page suivante utilise ce fichier :