Les pages de droit public principalement ainsi que toutes autres branches de droit - Webmestre : Bertrand GRONDIN
Ce wiki possède 556 articles.

Fichier:PD-icon.png : Différence entre versions

De Gdn
Aller à : navigation, rechercher
(repiqué depuis commons à partir du fichier svg)
 
m (1 version)
(Aucune différence)

Version du 18 mars 2009 à 23:21

Description

repiqué depuis commons à partir du fichier svg

Statut du copyright

<div style="clear:both; height:6px;" />

GFDL GFDL Vous avez la permission de copier, distribuer et/ou modifier ce document selon les termes de la licence de documentation libre GNU, version 1.2 ou plus récente publiée par la Free Software Foundation ; sans sections inaltérables, sans texte de première page de couverture et sans texte de dernière page de couverture.


Source

COMMONS

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel19 mars 2009 à 10:12Vignette pour la version du 19 mars 2009 à 10:12220 × 220 (4 Kio)Grondin (discuter | contributions)
  • Vous ne pouvez pas remplacer ce fichier.

Les fichiers suivants sont des duplicatas de celui-ci (plus de détails) :

Aucune page n'utilise ce fichier.